Tronc commun :

Gouvernance responsable des entreprises

Deux parcours de spécialisation :

- Finance et Investissement responsables

- Ressources Humaines et Emploi responsable

 

Le Master Droit & Ethique des affaires est un parcours du Master en Droit mention droit des affaires.

Présentation du thème du Master

Quel que soit leur secteur d’activité, les entreprises, les établissements privés ou publics et, plus généralement, tous les opérateurs économiques, sont aujourd’hui conscients des enjeux d’une meilleure gouvernance et de la prévention des risques liés à leurs activités. Tous doivent adopter une démarche pour prévenir ces risques et diffuser, en parallèle, des valeurs comportementales dans les processus de prises de décisions individuelles et collectives. Les crises successives que traverse le monde économique confirment le besoin de renforcer la transparence et l’intégrité. Corrélativement, les réformes se multiplient et témoignent d’une transformation des modes de gouvernance.

Fort d'une expérience de près de 10 ans, et pionnier dans son domaine, le Master Droit et Ethique des affaires forme les étudiants à la gouvernance responsable, la Compliance, la RSE et les familiarise avec tous les domaines de l’éthique des affaires. Très professionnalisant, il est le fruit d’une étroite coopération avec un réseau d’experts nationaux et internationaux pour concevoir une formation innovante et originale destinée à anticiper les besoins du marché de l’emploi.

 

Ethique en quelques mots

Créatrice d'une culture commune, l’éthique permet d'identifier les valeurs qui doivent précéder toutes les actions de l'entreprise.

Si l’objectif de la compliance est de doter l'entreprise d'outils permettant de s’assurer du respect lois, des règlements et des normes de l'entreprise, et de prévenir ainsi les risques liés à ses activités, l’éthique favorise un comportement qui, au-delà du respect des textes, des normes ou de la réglementation, conduit chaque acteur de l’entreprise à analyser une situation et à évaluer ses actions. Multiplier les procédures de contrôle et de conformité est une démarche vaine tant que les salariés ne sont pas formés à la culture de l'entreprise, à ses valeurs et en mesure de former leur propre jugement. Le déploiement d’une culture éthique renforce l’aptitude à prendre la bonne décision ou à demander conseil. Si la compliance s’impose, adopter un comportement éthique relève d’un choix qu’il faut savoir inculquer et favoriser.

Si l’association de l’éthique et de la compliance conduit à une prévention plus efficace des risques, elle ouvre également la voie à une meilleure gouvernance des entreprises. Ethique, Compliance, Gouvernance, le tiercé gagnant de la performance.

 

Objectifs du Master

Pour la première fois, les étudiants qui s’intéressent au droit de l’entreprise ont l'opportunité de se former aux enjeux de la gouvernance des entreprises avec une approche en droit comparé, indispensable à la maîtrise du cadre juridique. Grâce aux enseignements pratiques, ils se familiarisent avec les outils de prévention et de gestion des risques ainsi que les modalités de leur déploiement. En plus d’un tronc commun dédié à la gouvernance responsable, le Master offre deux domaines de spécialisation en Finance et investissement responsables ou en Ressources humaines et emploi responsable. La formation, dispensée en partie en langue anglaise, est complétée par un apprentissage de 12 mois, des cas d’étude et des conférences ainsi que des séminaires délocalisés à l’étranger. .

La formation est conçue de manière à offrir aux étudiants l’opportunité de développer des compétences parallèles et complémentaires afin d'être capables de détecter tous les risques de l'entreprise : pénal, social, environnemental, financier. Pour cela, tous les étudiants sont formés à des matières transversales, indispensables à la bonne formation d'un juriste, tout en acquérant de solides connaissances dans le parcours de spécialisation choisi.

Le parcours finance et investissement responsables forme les étudiants à la finance durable. Les investisseurs, les clients et les actionnaires ont montré la nécessité croissante de relier la performance financière d'une entreprise à son impact social et environnemental. Pour appréhender pleinement cet enjeu, les étudiants approfondissent à la fois leurs connaissances en finance traditionnelle et acquièrent des compétences nouvelles dans des domaines émergents comme le reporting, la transparence financière, la relation client, l'ISR, la notation financière et extra-financière, la microfinance ou encore la finance islamique.

Le parcours ressources humaines et emploi responsable forme les étudiants à une organisation responsable des relations de travail, indispensable à une bonne gestion de l’entreprise, en leur offrant l'opportunité d'acquérir de solides connaissances dans des domaines importants tels que les conditions de travail des salariés, la diversité, la gestion de l'emploi, la prévention des risques psychosociaux, la gestion de la mobilité.

Un benchmark des formations a révélé que ce Master est la première formation en France, en Europe et à l’international entièrement dédiée à ces questions avec un volume horaire d’enseignement de près de 800 heures.

Le Master Droit et Ethique des affaires est l'unique formation en France conçue ab initio pour répondre aux enjeux de la gouvernance responsable des entreprises et accréditée par le Ministère. Elle ne résulte pas de la transformation ou réorientation d'un autre Master en Droit des affaires ou en droit social.

L’accueil particulièrement favorable des secteurs de l’industrie ou de la finance est la marque d’une formation originale et innovante qui bénéficie directement des multiples partenariats de la Chaire Droit & Ethique des affaires. Abrité par la Chaire Droit et Ethique des affaires, le Master bénéficie en effet directement de ses partenariats et travaux scientifiques de portée nationale et internationale.

Identifié comme un diplôme de référence dans son domaine par de nombreux organismes, entreprises ou recruteurs, en France comme à l'étranger, le Master s'appuie sur un fort réseau professionnel et un club Alumni particulièrement dynamique

L’attractivité croissante du Master et le fort taux d’insertion professionnelle de ses diplômés, dans les métiers émergents (compliance officer, ethics officer, responsable RSE,…) ou traditionnels (avocat, magistrat, juriste,…) attestent que le pari, lancé il y a dix ans, de l’opportunité d’une formation juridique dédiée à la RSE, à l’éthique, à la Compliance et, plus généralement, à une gouvernance responsable des entreprises, a été tenu.

 

Roxana Family

Directrice du Master et de la Chaire Droit et Ethique des affaires

Directrice scientifique de la Revue Internationale de la Compliance et de l'Ethique des Affaires (JCP, Groupe LexisNexis)

Membre du Conseil National du Droit